Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site internet exploité sous le nom Trist'Art's toys est édité par :

Tristan Audrain
Micro-entrepreneur
SIRET : 91739889300037
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Adresse : 61 rue de Lyon, 75012, Paris, France
Email : tristart.production@gmail.com
Téléphone : +33 7 82 62 51 82

Le responsable de la publication est Tristan Audrain.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
https://www.shopify.com

3. Activité

Le site Trist'Art'stoys est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de figurines, art toys, objets de collection et créations artistiques.

L’activité est exercée sous le régime de la micro-entreprise.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, designs, modèles 3D, produits, vidéos, graphismes, marque, etc.) est la propriété exclusive de Tristan Audrain, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon conformément au Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.

Toute demande peut être adressée à :

tristart.production@gmail.com